Jean-Louis De Mourgues
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Louis de MOURGUES
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_fin
=
"
2015-11-15
"
JORFTEXT000028811833
(source JORF)
nomination
01 Avril 2014
01/04/2014
De:
Jean-Louis de MOURGUES
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000025446381
(source JORF)
nomination
07 Mars 2012
07/03/2012
De:
de Mourgues (Jean-Louis, Auguste, François)
délégué général d'un groupe de retraite par répartition. Chevalier du 16 mai 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1995-05-16
"
JORFTEXT000000249556
(source JORF)
promotion
11 Avril 2004
11/04/2004
De:
Demourgues (Jean-Louis)
conseiller régional de Basse-Normandie, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre de la représentation des collectivités territoriales
Désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000416162
(source JORF)
nomination
17 Août 2003
17/08/2003
De:
de Mourgues (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut
=
"
2002-01-01
"
corps
=
"
Administrateurs civils
"
JORFTEXT000000221857
(source JORF)
réintégration
14 Avril 2002
14/04/2002
De:
de Mourgues (Jean-Louis)
maire de Courseulles-sur-Mer (Calvados). Chevalier du 20 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1987-05-20
"
JORFTEXT000000573757
(source JORF)
promotion
15 Novembre 1998
15/11/1998